Que vous soyez prestataire de services ou agent exerçant dans n’importe quel domaine maritime, vous êtes susceptible, à un moment ou à un autre, de causer un dommage à vos clients ou à vos consommateurs. Vous aurez donc l’obligation de gérer les répercussions de ces dommages causés à autrui par vous-même, vos employés ou les infrastructures que vous gérez. C’est ce qui est désigné dans les articles 1382 à 1386 du Code civil par le terme « Responsabilité civile (RC) ».
La RC est définie comme l’obligation légale que vous avez de réparer des dommages causés à une victime, et c’est pour vous aider à faire face aux répercussions financières de ces réparations que nous vous offrons ici à la Société Fluviale d’Assurances (SFA) des polices d’assurance adaptées. Ces contrats vous aideront à couvrir les dégâts dont vous êtes tenu responsable.
Des assurances spécifiques sont exigées dans bien d’autres cas, mais nous vous présenterons ici celle qui est liée au stockage de marchandises.
Le processus de stockage de marchandises est d’une importance capitale lors de toute opération maritime. Cette activité consiste à conserver des biens dans un entrepôt ou magasin qui est placé sous contrôle douanier. Le stockage a pour but d’approvisionner les marchés via le transit, afin de profiter d’une réduction temporaire des tarifs douaniers, prélèvements de taxes qui sont reversés à la trésorerie dans le compte de l’État.
Comme toute activité, le stockage engendre des risques divers, et pour y faire face, l’entreprise en charge se voit dans l’obligation d’acquérir un contrat d’assurance stock, qui viendra compléter l’assurance de transport maritime.
Le premier problème auquel font face les opérateurs dans ce domaine est celui de la perte des marchandises. Cette perte peut être liée à l’avarie des produits ou à la disparition des denrées. Vient ensuite le problème de fuite ou d’explosion qui survient généralement dans les entrepôts lorsque les différents produits ne sont pas rangés en tenant compte de leurs composants chimiques.
Pour vous éviter de couvrir ces différents dégâts de votre propre poche, nous mettons à votre disposition notre service d’assurance de responsabilité civile Stockage qui prend en compte le processus de chargement et de déchargement des marchandises. Ce type de contrat que nous vous offrons couvre tous les dommages liés à votre activité, la nature de vos marchandises, la destination finale, le mode de transport, etc.
Étant donné que la garantie du transporteur seule est insuffisante pour couvrir tous ces frais, l’assurance responsabilité civile Stockage vient la compléter. Nous discuterons donc avec vous pour identifier les besoins spécifiques que vous avez en fonction du standing de votre entreprise.
En fin de compte, notre objectif ici à la SFA est de vous procurer le programme d’assurance le plus adapté à vos besoins.