Tout dirigeant d’entreprise doit être conscient du fait que l’exercice de son activité peut occasionner certains dommages à l’environnement. C’est en cela que la responsabilité civile (RC) de l’exploitant peut être engagée par la victime et faire suite à des sanctions. La RC est définie dans le Code civil comme une obligation légale qui impose à toute personne de réparer tout dégât qu’elle aurait causé directement (ou non) à une victime.
Ainsi, si vous êtes soucieux des dommages environnementaux engendrés par votre société et êtes à la recherche d’une solution idoine pouvant vous protéger des risques, alors une souscription à une assurance responsabilité civile Pollution est ce qu’il vous faut.
La Société Fluviale d’Assurances (SFA) s’est donnée comme mission de vous fournir des programmes d’assurances innovants et personnalisés, y compris des formules que vous pourrez adopter pour faire face aux risques environnementaux.
Ces programmes sont spécialement conçus pour limiter les conséquences pécuniaires qui découlent des dommages pouvant être causés par l’exploitation de votre entreprise. Étant donné que ce type de service est applicable en fonction de ce qui est à l’origine des dommages (voir paragraphe ci-dessus), nous recommandons aux entreprises de prendre connaissance de nos diverses formules pour trouver celle qui leur correspond.
Certains de nos contrats peuvent couvrir en fait une partie des risques encourus. En fonction de la pratique de votre société, de sa taille, du contenu du contrat auquel vous souscrivez ainsi que de la forme de la police excédentaire, vous pouvez bénéficier d’une couverture des frais de nettoyage de vos matériaux, des dommages portant atteinte à l’environnement naturel, des dégâts liés à l’environnement des tiers, des couts de dépollution de vos terrains, de la protection des lieux, de la garantie moisissures, et de bien d’autres avantages.
Toute société a l’obligation de réparer tout dommage causé à autrui non seulement par les personnes, mais aussi les biens dont elle a la responsabilité. L’entreprise peut causer des dommages de pollution d’ordre soudain (mauvaise manipulation, explosion, rupture de pièce…), d’ordre accidentel, ou non accidentel (altercation de canalisations, corrosion…).
Il incombe ainsi à l’entreprise d’assumer ses responsabilités, et pour ce faire nous proposons divers programmes d’assurances vous garantissant une protection des conséquences pécuniaires encourues par votre entreprise en cas de dommage à un tiers. Les dommages liés à l’environnement peuvent être classés en fonction de leurs sources, notamment l’installation des équipements, les véhicules utilisés par la société, le service offert ainsi que le produit final.
La compagnie est donc garante de l’impact du transport de ses matières dangereuses, de la gestion de son installation, des services qu’elle offre et des probables dommages que ses produits de fabrication pourraient avoir sur l’environnement de façon générale.
Faites-nous confiance pour trouver la police d’assurance responsabilité civile qui limitera les dommages liés aux risques environnementaux.
